Protection des créations musicales et des noms de groupes

[nankech]

Bonjour, à tous, je souhaiterai parler d'un probleme que rencontrent nombre de musiciens.

A savoir : comment proteger ses créations et / ou son nom de groupe.


Je me suis renseigné et j'ai trouvé ces solutions :

1 - La SACEM bien sur

la SACEM protege les créations musicales mais pas, semble t'il, les noms de groupes ou d'artiste. Les tarifs sont relativement élevés.

2 - La SNAC

la SNAC protège également les créations musicales, mais, celles ci étant enregistrées sous le vrai nom du ou des compositeurs, elle ne protège pas le nom d'artiste ou de groupe. En revanche, ils nous réorientent vers un troisième organisme: L' INPI.

3 - L'INPI

L'INPI protège un nom de produit, de société, d'association dans les milieux commerciaux classés dans des "classes" qui regroupent des milieux qui vont dans la même direction commerciale.

Par exemple, si vous protégez votre nom de groupe à l'INPI, cela empêche tout groupe de sortir un album sous ce nom. En revanche, cela ne les empêche pas de l'utiliser pour faire des concerts.



Voilà ce que j'ai réuni comme informations. Si vous avez d'autres sources (si possible plus efficaces), n'hésitez pas ...


Msicalement, Julien.

[STEPHY51]

Bonjour, je vous ecris car je souhaiterais

créer un nom de groupe avec mon copain

ou l'on chanterais que des reprises.

(juste interpretation sur bande son)

et l'on aimerais savoir aussi, comment faire pour

proteger le nom du groupe c'est a dire le pseudonyme

nous avons plus suggestion, on aimerais savoir s'il son libre ou pas.


nous avons téléphoné a la sacem, pour avoir plus de renseignement

mais apparement la sacem, ce sont juste (création d'oeuvre)

il nous ont parler de : ADAMI et Spedidam

et quand nous avons telephoner a L'adami, il nous on dit

de s'adresser a L'INPI.




A qui dois-je m'adresser ? exactement pour etre dans les lois.

merci de pouvoir m'aider, me renseigner.


[url=mailto:sd51@orange.fr]sd51@orange.fr[/url]

[pastis-mirabelle]

Pour la protection des œuvres, pensez aux licences Creative Commons et Art Libre...