Crédit d'impôts

[CIRSE]

Avec la loi de finance 2005, l’Etat propose un crédit d’impôts de nombreux équipements de la maison. Un seul mot d’ordre pour en bénéficier : économie d’énergie ! Renforcée cette année par la loi finance 2007, cette opération a pour but de promouvoir les produits à économie d’énergie, mais aussi de les faire progresser sur le marché français. Pour profiter de cet avantage, il est nécessaire de suivre scrupuleusement les directives fixées par l’ADEME, ce qui peut parfois s’avérer être un véritable casse-tête. Afin de vous simplifier la tâche, et vous informer sur les démarches à suivre, je me suis penché cette semaine dans les méandres du crédit d’impôts et les décrypte pour vous.



Correspondant à pourcentage variable mais toujours conséquent du montant toute taxe de l'équipement, ce crédit peut s’appliquer aux propriétaires, aux locataires mais aussi aux copropriétaires. Il s’agit d’un remboursement sur le montant de vos impôts. Le crédit d'impôt est plus qu'une réduction, c'est une somme due au contribuable. Par exemple, si vous payez 2000 euros d’impôts sur le revenu, mais que vous avez droit à un crédit de 2500 euros, non seulement vous ne verserez rien mais en plus l'Etat vous versera 500 euros supplémentaires. Il est important de retenir que cet avantage fiscal est uniquement valable pour les résidences principales. Les travaux doivent obligatoirement être effectués par des professionnels, ce qui a son importance dans vos prévisions financières car ce n’est pas la main d’œuvre mais uniquement l’équipement qui vous est remboursé. Les équipements concernés sont ceux qui utilisent une source d’énergie renouvelable : une pompe à chaleur, des chauffages spécifiques ainsi que certains isolants.

Les sources d’énergie renouvelables

Pour lutter contre l’effet de serre et le réchauffement climatique, un crédit d’impôt fixé entre 40 et 50% vous est accordé pour des équipements favorisant les énergies renouvelables. Les installations bénéficiant de cet avantage sont les équipements produisant de l'électricité comme les éoliennes, systèmes hydrauliques ou biomasse, les chauffe-eau ainsi que les panneaux solaires aux normes en vigueur. Selon l'ADEME, certaines solutions permettant une production de chaleur par l'utilisation de ressources renouvelables bénéficient aussi de ce crédit à 40%, tels les poêles à granulés, les foyers fermés, les inserts, les cuisinières et les chaudières de moins de 300kw, le tout devant avoir un rendement supérieur à 65% et respecter les normes en place.


Cette thématique d'équipements comprend aussi les pompes à chaleur et leurs déclinaisons : géothermiques, air/eau et aussi les types air/air multisplit ou gaînages. L'important étant que ces solutions permettent une production de chaleur par l'utilisation de ressources renouvelables. Ces installations doivent évidemment répondre à des normes et des critères précis définis sur le site de l’ADEME.

[CIRSE]

c jus t 1 s èh!!!

[protoss]

 


C'était vraiment trés intérressant.


 


http://www.messageacaractereinformatif.com/

[coubo]

Effectivement Jean-Michel Protoss, cet exposé était très précis et pour fêter cela, je déclare qu'une petite fête "cravate-chapeau-cotillons" va se dérouler à la salle de réunion Jean-Patrick Ranu, deuxième étage de l'aile ouest.


Les serviettes sont bien sur admises.

[protoss]

Dans le cadre de la petite fête "cravate-chapeau-cotillons", je vous informe, Monsieur François-Bernard Coubo, que je ne pourrais pas assister à celle-ci, en raison du travail de relecture de l'exposé de Luc-Alphonse Gontrand, sur les matériaux polymérisés injectés par centrifugeuses XM-G3B, qui aura lieu à la même heure, en salle Philippe-Paul Martin. Biensûr, vous, et toute votre équipe de Gestion des Infrastructures Indirectes des Metaux Composés sont les bienvenus.


Cordialement,


 


J-M Protoss


Institut National des Organismes Polymères


Bureau BF3553NAA9


Immeuble AF134


124 Rue du General DeGaulle


75016 Parix

[coubo]

Nous prenons note de cette invitation, qui figurera à l'ordre du jour lors de la réunion d'élaboration du planning de l'année fiscale 77-78. Nous en débattrons par le biais du vote à main levée à bulletin secret. Nous vous ferons part de notre décision dans les plus brefs délais par réseau ARPANET aménagé.


 


Affectueusement,


François-Bernard Coubo,


Gestion des Infrastructures Indirectes des Metaux Composés


Bâtiment C, Aile Ouest


42 rue Blaise Turbo Pascal


59675 Neuville-les-Deux-Nains

[protoss]

Monsieur Coubo,


Suite à votre dernier message, je vous fait part de la recommandation de notre equipe de Recherche des Procédures et des Nouvelles Technologies Administratives, celle-ci ayant soumis l'avis de commandement, voté à l'unanimité minoritaire, que le vote à bulletin secret suivant la procédure NAB-19, alinea b12, c'est-à-dire à main levé, ne devait plus être utilisé car jugé non-conforme au respect de la confidentialité et de l'anonymat. Il faut à présent utiliser la nouvelle procédure N12F2 de vote à bulletin secret et à bandeau opaque couvrant toute la partie supérieure du visage situé au niveau des organes visuels.


Cordialement,


J-M