Savoir hériter

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CIRSE
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Message par CIRSE »

Dans le très ancien droit on trouve mot "héritage" comme synonyme de propriété immobilière. Dans le langage actuel le mot désigne le patrimoine formé de droits, de biens mobiliers et/ou immobiliers ainsi que les actions judiciaires s'y rapportant, que, par suite du décès d'une personne, ses successeurs sont appelées à recueillir.


Au sens large, le mot "héritier" désigne toute personne qui dispose d'un droit dans cette succession. Au sens technique, le mot est réservé aux personnes énumérées par l'article 731 du Code civil, en raison de ce que leur droit est fondé sur l'appartenance familiale. Pour les désigner on utilisait jadis l'expression "héritiers du sang" qui les distinguait des personnes étrangère à la famille qui tenaient leur droit d'un legs.


En l'absence d'héritier, la succession est dite en déshérence ou encore vacante, et les biens du "de cujus" sont dévolus à l'État (Service des Domaines).

La preuve de la qualité d'héritier s'administre par tous moyens, mais en particulier par la production d'un acte de notoriété dressé plus particulièrement, par un notaire.
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CIRSE
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Message par CIRSE »

Ma faculté à travailler en open space pour vous en faire profiter me comble de joie. Merci encore et surtout à la toile poisseuse du web pour tous les renseignements qu'il m'apporte et que je vous couche ici sur ce forum 8)

Ne me remerciez pas, c'est un plaisir :)
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Lambègue
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Message par Lambègue »

Savoir hériter, c'est savoir exactement quand tuer la/le femme/mère/père/mari/oncle/mécène/ami fortuné(e) sans se faire soupçonner.
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agecanonix

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Message par agecanonix »

sauf que tu peux hériter des taches de rousseur de ta mère sans la tuer :lol:
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Lambègue
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Message par Lambègue »

Ouais:D Mais voyons le coté positif des choses
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le vieil ours

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Message par le vieil ours »

Un vieil homme sentant venir la mort prit un papier et un crayon et rédigea lentement "je laisse mes biens à ma soeur non à mon neveu jamais sera payé le compte du pharmacien"..... et il passa l'arme à gauche avant d'avoir pu mettre la ponctuation.


Le neveu traduisit tout de suite " je laisse mes biens à ma soeur ? Non, à mon neveu ! Jamais sera payé le compte du pharmacien".


[color=#000000;">Le soeur rectifia tout de suite : Le pharmacien lut "
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Jacques

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Message par Jacques »

L'héritage, source de tous les litiges possibles dans une famille.


Et de rivalités, plus ou moins marquées.
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Dace
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Message par Dace »

Pas toujours, des fois, personne de comprend ce que dit le notaire dans son petit jargon, et on finit tous par signer le papier :bwehe:
I used to be schizophrenic, but we're okay now.
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Jacques

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Message par Jacques »

:bwehe:
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kou4k
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Message par kou4k »

... Ou on connait l'historique houleux des finances du décédé, et on se barre vite fait !
Ben quoi? Oo
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